Retrouvez dans cet article les arrêtés des différents Conseils, Commissions et Conférences régionales
Commissions
Patrimoine et des Sites du Grand Est
- Arrêté Préf. de Région n°2016-58 du 21/01/2016 portant nomination de la Commission Régionale du Patrimoine et des Sites de la Région Grand Est
Conférence
2020 – Conférence Territoriale de l’Action Publique (CTAP)
- 2020-09-29 : Arrêté Préf. Ardennes n°2020-636 rendant publique la liste des candidats à la CTAP de la région Grand Est et les désignant comme représentants des collectivités territoriales pour les Ardennes dans les catégories de représentants des 4° à 7° du II de l’article L. 1111-9-1 du CGC
Collège des présidents d’EPCI à fiscalité propre
de moins de 30 000 habitants
| Nom et prénom du candidat TITULAIRE | Qualité | Nom et prénom du candidat REMPLAÇANT | Qualité |
| Bernard DEKENS | Président CC Ardenne Rives de Meuse | Régis DEPAIX | Président CC Vallées et Plateau d’Ardenne |