Retrouvez dans cet article les arrêtés des différents Conseil, Commission et Conférence départementale
Commission
2020 – Aménagement Commercial (CDAC)
- Arrêté n°2020-664 du 14 octobre 2020 portant modification de la constitution de la Commission Départementale d’Aménagement Commercial
- Arrêté n°2019-547 du 12 septembre 2019 portant constitution de la Commission Départementale d’Aménagement Commercial
Aptitude aux fonctions de Commissaire enquêteur
- Arrêté modificatif n°2016-307 du 09 juin 2016 portant renouvellement de la Commission Départementale chargée d’établir la liste d’Aptitude aux fonctions de Commissaire Enquêteur pour le département des Ardennes
- Arrêté n°2015-458 du 01 septembre 2015 portant renouvellement de la Commission Départementale chargée d’établir la liste d’Aptitude aux fonctions de Commissaire Enquêteur pour le département des Ardennes
2020 – Coopération Intercommunale (CDCI)
- Arrêté n°2020-687 du 26 octobre 2020 fixant la liste des membres de la Commission Départementale Coopération Intercommunale – Formation plénière
Droit Au Logement Opposable (DALO)
- Arrêté n°2015-382 du 16 juin 2015 modifiant arrêté 2007-446 du 20071226 portant création de la Commission de Médiation DALO
- Arrêté n°2014-440 du 11 juillet 2014 modifiant arrêté 2007-446 du 20071226 portant création de la Commission de Médiation DALO
2021 – Fonds pour le Développement de la vie associative
- Arrêté n°2021-253 du 10 mai 2021 portant nomination des membres du collège départemental consultatif de la commission régionale du Fonds pour le développement de la vie associative
2020 – Gens du Voyage
- arrêté n°2020-839 modifiant l’arrêté n°2020-765 du 01/12/2020 relatif à la composition de la Commission Départementale consultative des Gens du Voyage
- Avenant n°591 du 11 décembre 2017 portant modification de l’arrêté n°2017-489 modifiant la composition de la Commission Départementale consultative des Gens du Voyage
- Arrêté n°2017-489 du 11 octobre 2017 portant modification de la composition de la Commission Départementale consultative des Gens du Voyage
- Plan d’actions 25 février 2015 – Schéma départemental d’accueil des gens du voyage du département des Ardennes
Nature, des Paysages et des Sites des Ardennes (CDNPS)
- Arrêté n°2016-100 du 29 février 2016 portant modification de la composition de la formation spécialisée « des Sites et Paysages » de la Commission Permanente de la Nature, des Paysages et des Sites des Ardennes
- Arrêté n°2015-254 du 07 mai 2015 portant modification de la composition des formations spécialisées « de la Nature », « des Sites et Paysages », « de la Publicité », « des Carrières » et « de la Faune Sauvage » de la Commission Permanente de la Nature, des Paysages et des Sites des Ardennes
- Arrêté n°2013-311 du 03 juin 2013 portant renouvellement de la Commission Permanente de la Nature, des Paysages et des Sites des Ardennes
Orientation de l’Agriculture
- Arrêté n°2016-033 du 18 avril 2016 portant renouvellement de la Commission Départementale d’Orientation de l’Agriculture
2021 Passages à niveau
- Arrêté n°2021-365 du 28 juin 2021 portant création et composition de la commission départementale des passages à niveau
Présence Postale Territoriale
- Lettre d’info juin 2017 de la Commission Départementale de Présence Postale Territoriale
- Arrêté n°2016-212 du 27 avril 2016 portant modification de la Commission Départementale de Présence Postale Territoriale
- Arrêté n°2015-205 du 14 avril 2015 portant modification de la Commission Départementale de Présence Postale Territoriale
2021 – Préservation des Espaces Naturels, Agricoles et Forestiers (CDPENAF)
- Arrêté n°2021-221 du 22 avril 2021 portant modification de l’arrêté n°2015-454 portant nomination des membres de la commission départementale de la préservation des membres de la commission départementale de la préservation des espaces naturels, agricoles et forestiers des Ardennes
- Arrêté n°2019-147 du 12 mars 2019 portant habilitation des organisations syndicales à vocation générale d’exploitants agricoles à siéger dans certaines commissions, comités professionnels ou organismes
- Arrêté n°2015-454 du 28 août 2015 portant nomination des membres de la Commission Départementale de la préservation des espaces naturels, agricoles et forestiers
2020 – Dotation d’Equipement des Territoires Ruraux (DETR)
Arrêté n°2019-160 du 13 mars 2019 modifiant l’arrêté du 21/11/2014 portant composition de la Commission d’Élus chargée de définir les critères de répartition de la Dotation d’Équipement des Territoires Ruraux
2021 – Transports Publics Particuliers de Personnes (T3P)
Arrêté n°2021-282 du 07 juin 2021 portant renouvellement de la commission T3P des Ardennes
Comité / Conseils
Éducation Nationale (CDEN)
- Arrêté n°2016-63 du 27 janvier 2016 fixant composition Conseil Départemental Éducation Nationale
2020 – Environnement, Risques Sanitaires et Tech (CoDERST)
- Arrêté n°2020-529 portant composition Conseil Départemental de l’Environnement et des Risques Sanitaires et Technologiques des Ardennes
Plan Local d’Action pour le Logement et l’Hébergement des Personnes Défavorisées (PLALHPD)
- Arrêté n°2016-278 du 30 mai 2016 portant désignation des membres du Comité responsable du Plan Local d’Action pour le Logement et l’Hébergement des Personnes Défavorisées
Convention
Projet Éducatif Territorial
- Arrêté n°2016-40 du 25 janvier 2016 fixant la liste des communes et des Établissements Publics de Coopération Intercommunale signataires d’un projet éducatif territorial