N° 03/04/05 – 2016 – Mars / Avril / Mai
Téléchargez « La Lettre du Maire 08 » n°03-04-05/2016 de Mars/Avril/Mai
SOMMAIRE
Calendrier des prochains évènements 2016 de l’AMDA
- Réunion « Prévenir et Gérer les conflits »
- Réunion » Gestion funéraire »
- 99ème Congrès des Maires et des Présidents d’Intercommunalité de France
- Coordonnées ORANGE : Redevance d’occupation du domaine public routier
Dossier
- Schéma Départemental de Coopération Intercommunale
Brèves
- Les pièces justificatives à produire au comptable
- Indemnités de fonction dans les syndicats
- Transmission des documents budgétaires
- Élection Présidentielle – modification des règles de parrainages des élus et des horaires d’ouvertures des bureaux de vote
- Cages de buts autostables
- États des lieux et vétusté
Question / Réponse
- Communication des documents relatifs aux autorisations individuelles d’urbanisme
Jurisprudence
- Interdiction d’interrompre la distribution d’eau dans les résidences principales
- Le mur de soutènement d’une voie publique
- Absence d’affichage d’un permis de construire
Concours
Rendez-vous sur le site www.ceser-Champagne-ardenne.fr et téléchargez le dossier d’inscription concernant
la 24ème Edition – CONCOURS « Prix Régional des Solidarités Rurales » – « Prix GAUBY-LAGAUCHE »