N° 06-07-08-09-10/2016 – Juin / Octobre
Téléchargez « La Lettre du Maire 08 » n°06-07-08-09-10/2016
SOMMAIRE
- Édito du Président
- Retour sur le 99ème Congrès des Maires et des Présidents d’Intercommunalité de France.
- Élections 2017 : Désignation des bureaux de votes.
Communiqué
- CDG08 « Le nouveau régime indemnitaire : Le RIFSEEP »
Brèves …
- Statut de l’élu : Droit individuel à la formation (DIF) des titulaires de mandats locaux.
- Eau : Du nouveau à prévoir dans la facturation au 01 Janvier 2017.
- Ad ‘AP : Les sanctions applicables.
- Urbanisme : Dérogation au PLU pour la mise en Œuvre d’une isolation.
- CCAS : Rapport effectué au cours de l’année de renouvellement des conseils municipaux.
- Interdiction de nourrir les pigeons.
- CDCI : EPCI au 01/01/2017
AMDA 2015
- Rapport d’activité 2015
- Rapport Financier 2015
Le Petit Gibus
- Bulletin d’abonnement
Jurisprudence
• Bulletin municipal
• Urbanisme
• Comptabilité
• EPCI
Plan Communal de Sauvegarde